Trouvé à l'intérieur8,000 toute lettre du poids de sept grammes et demi et aude l'Espagne pour la France . 2. Les inspecteurs des douanes sont rangés en dessous , qui sera ... Trouvé à l'intérieur – Page 2541France. Avis aux importateurs d'oranges originaires d'Espagne . Avis aux importateurs relatif au tarif des douanes . Conformément aux dispositions du règlement de la commission des communautés européennes du 4 mars 1975 , le droit du ... Trouvé à l'intérieur – Page 23Dans ce cadre paraissent les ouvrages en langue espagnole qui , s ' ils jouissent de conditions de publication ... 10 mai , mandant l ' interception à la douane des Memorias históricas sobre la revolución de España , traduction de l ' oeuvre de ... Trouvé à l'intérieur – Page 65CHRONIQL'E AGRICOLE 65 CHRONIQUE AGRICOLE Promulgation de la convention commerciale avec l'Espagne . - Principaux caractères de cette convention . – Tarifs douaniers applicables en France et en Espagne . - Décrets modifiant ... Trouvé à l'intérieur – Page 7à l'égard des sujets espagnols qui auront fait la contrebande en France , de quelque ... ne pourrait être que d'arrêter le contreba dier espagnol , et de le ... Trouvé à l'intérieur – Page 344directement à la douane , suivant la permission qu'à cette fin on leur aura » remise par écrit ; il ne sera pas permis » à aucun des juges de la contrebande ... Trouvé à l'intérieur – Page 284Urdos est resté dans les esprits le traditionnel poste de douane avant de grimper la route du col du Somport pour l'Espagne. Superbes balades à faire dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 158Réexpédition des colis arrivés en Espagne ou remis a la douane française par erreur. 'Article II. Les colis de grande ou de petite vitesse non destinés à l'Espagne et parvenus par erreur à Canfranc devront être rapatriés, exempts de tous ... Trouvé à l'intérieur – Page 16France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés . - nécessaires , et ont nommé pour leurs plénipo- Les compagnies se ... un poste de douane espagnol Et Sa Majesté le roi d'Espagne : visite par la douane aux gares de Cerbère et de à la gare française de ... Les marchandises extraites de ces locaux pour les houres de départ , de passage et d'arrivée des dises sera accompagné d'une ... Trouvé à l'intérieurDouaire de la Roine de France 534 Douane nouuclle à Vienne en Dauphiné ... ucz au Traité de paix à Veruins 57 nelme referue au Roi d'Espagne à l'Infante la ... Trouvé à l'intérieur – Page 305La France va importer du textile espagnol au détriment du reste du monde ... de recettes fiscales égal à (c+e) car il ne perçoit plus de droit de douane. Trouvé à l'intérieur – Page 281... au XVlll° s pour permettre le passage des troncs d'arbres abattus plus haut, ... de douane avant de grimper la route du col du Somport pour l'Espagne. Trouvé à l'intérieur – Page 38C'est ainsi que le tribunal français sera compétent pour connaitre d'un crime commis par un Espagnol , se trouvant ... la douane espagnole se trouve dans les deux gares françaises de llendaye et de Cerbère , la douane française dans les ... Trouvé à l'intérieur – Page 673France , Tunis . Importation de certains produits : décret . 311 11. France . Tarif des douanes : loi 311 12. France , Russie . ... Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . Trouvé à l'intérieur – Page 257Il y a une Douane redoutées S. Marcellin ; à une très - petite distance de Pifer , eft une petite ville . Montelimar , en lat . Trouvé à l'intérieur – Page 7568France. Hongrie . Avis aux importateurs de chevaux de boucherie originaires et en provenance de Hongrie , p . 7765 . EXPORTATIONS ... Avis aux importateurs et aux exportateurs : octroi , extension et caducité d'agréments de commissionnaires en douane ( 85 € liste ) , p . 7645 . ... Espagne . Avis aux importateurs de pulpes d'abricots et de pêches originaires et en provenance d'Espagne , p . 8174 . Trouvé à l'intérieur – Page 16... douane espagnol Et Sa Majesté le roi d'Espagne : visite par la douane aux gares de Cerbère et de à la gare française ... de ces locaux pour changements qu'elles voudront apporter dans les heures de départ , de passage et d'arrivée des ... Trouvé à l'intérieur – Page 207... de la sorte , débarrassés des visites successives que fait la douane sur les frontières . Un Espagnol , entrant en France avec nous , paya 20 francs de ... Trouvé à l'intérieur – Page 629L ' administration ferroviaire espagnole sera chargée d ' assurer le chauffage , l ' éclairage et le nettoyage des escaliers et couloirs donnant accès à ces ... Réexpédition des colis arrivés en Espagne ou remis à la douane française par erreur . Trouvé à l'intérieur – Page 393... qu'on visite au passage (résa nécessaire ; tarif : 5,50 €, réduc, ... Et depuis que les douaniers ont disparu, le commerce transfrontalier a explosé. Trouvé à l'intérieur – Page 330On ouvrit mes malles dans une espèce de douane , où s'acquittent les droits d'entrée sur les marchandises qui viennent d'Espagne . Trouvé à l'intérieur – Page lLes principales agences sont : Cie Française de Tourisme , bd des Capucines et r . Caumartin ... A la douane espagnole , les bicyclettes et autos sont passibles d'un droit d'importation définitive ou d'importation : temporaire ( valable un an ) . Trouvé à l'intérieur – Page 157... à vrai dire , exploitée en Espagne : ce sont les douanes . ... Le commerce d'importation , qui est maintenant en France de plus d'un milliard et qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 17Douane . 1. Les tribunaux français sont compétens pour juger les ... D'après les traités existans entre la France et l'Espagne , connus sous le nom de pacte ... Trouvé à l'intérieur – Page 64Quant à la Dor de la feuë Serenissime Infante Catherine , assignée sur la Douane de Foia , dans le Royaume de Naples , en quarante huit mille ducats de ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Ce qu'on écrit Douane française et Douane espagnole La maison Elizalde nous communique la note ci - jointe : Droits de douane jrançaise pour une voiture d'une valeur de 30.000 peselas . Change de 30.000 pesetas au cours de 180 p . Trouvé à l'intérieur – Page 673Espagne . Application des tarifs réduits aux produits français : rapport à la Régente et décret royal . . .. 459 30. Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . 460 Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . 499 Juillet . Trouvé à l'intérieur – Page 46May 1660... France, Espagne. XCVIII . Quant à la Dot de la feuë Serenissimne Infante Catherine , assignée sur la Douane de Foia , dans le Royaume de Naples ... Trouvé à l'intérieur – Page 342... évêque d'Angoulême , ambassadeur de France , crut faire sa cour au pape ... Ils étoient , dit - on , fils d'un commis à la douane ; mais ... Trouvé à l'intérieur – Page 23... la réputation de l'Espagne que les hérétiques de France et d'autres nations ... ils subissaient les vexations d'une douane maniaque , comme le sieur de ... Trouvé à l'intérieur – Page 282... au XVIll°s pour permettre le passage des troncs d'arbres abattus plus haut, ... de douane avant de grimper la route du col du Somport pour l'Espagne. Trouvé à l'intérieur – Page 25C'est près de trois ans de ration qu'on leur doit , ils ne peuvent vivre que parce qu'ils fraudent la douane sur les entrées de vin ; comme on a voulu ... Trouvé à l'intérieur – Page 18En proposant de supprimer celles qui touchent à l'Espagne , à la Suisse et à la Belgique , nous retranchons les plus onéreuses , celles qui sont gardées par ... Trouvé à l'intérieur – Page 238Olivier a pu invoquer le témoignage de deux de ces ouvriers , et le paiement à lui fait par la douane française d'une prime pour passage d'étoffes en Espagne . F1 9796 . 119. Département de la Haute - Saône . LE RÉFET DE L'AUDE AU ... Trouvé à l'intérieur – Page 46XCVI11 . all Quant à la Dor de la feuë Sereniffime Infante Catherine , aflignée sur la Douane de Foia , dans le Royaume de Naples , en quarante - huic mille ... Trouvé à l'intérieur – Page 449France. d'observer la différence des formes de la décharge , dises en transit ... Le transit par terre de Bayonne en Espagne , des denrées importées par mer ... Trouvé à l'intérieur – Page 167Il avait dans sa bourse pour deux cents francs environ d'or espagnol . Ignorant les règlements de la douane étrangère , notre peintre ne déclara pas son or ... Trouvé à l'intérieur – Page 673France , Tunis . Importation de certains produits : décret . . 311 11. France . Tarif des douanes : loi 311 12. France ... 459 30. Espagne . Application du décret précédent : ordre royal . 460 Juin ......... 28. France , Tunis . Régime douanier : décret . Trouvé à l'intérieurBéhobie est le village frontière: douane espagnole. ... nous annonça la patrie retrouvée, puis la douane française, et nous roulions sur le sol de France. Trouvé à l'intérieur – Page 415FRANCE et RÉGENCES BARBARESQUES , Id . 1785. ... De la visite de la douane dans le Sund , au passage de Belt , du canal de Holstein et à Gluckstadt . Trouvé à l'intérieur – Page 43Quant à la Dot de feu fá Serenissime Infante Catherine assignée sur la Douane de Foia dans le Royaume de Naples , en quarante huit mille ducats de revenu ... Trouvé à l'intérieur – Page xxque le passage à l'étranger , dans le délai prescrit , en est dûment justifié . ... pour les vins en bouteilles expédiés par terre en Espagne ; enfin á ... Trouvé à l'intérieur – Page 903... n° 898, CC p 8 ns mousseux , l'Espagne pétille, n° 899, p 8 Slx Centres EAU DEVELOPPEMENT o Banque mondiale bras de fer, n° 891, ... n° 895, p 16 DOUANE * Memo-guide : Sommaire de la famille Douane française, n° 888, p 105 " Mémo-synthèse, n° 888 p 107 ... de Washington, n° 896, p 81 • Suppression des avis de passage, n° 898, p 13 * Memo-guide : Services centraux, services extérieurs, ... Trouvé à l'intérieur – Page 11N ° 70-745 du 24-12-70. o des modèles de procuration en douane, s n° 1018 du 11-1-71, p. 91. ... Transit commu* nautaire : Avis de passage T.1 ou T.2, • n ° 1029 du 18-2-71, p. 724. ... Ventes consenties en France à des personnes résidant à | I'étranger : appareils portatifs de o radio : TVA, n° 1032 du ... Divers agrumes d'Espagne : taux réduit du tarif douanier (Avis du 12-2-71), n° 1032 du 1-3-71, p. Trouvé à l'intérieur – Page 263... assurent aux Tréforiers Généraux de France le pouvoir d'instituer des Receveurs Généraux & Particuliers des droits de Resve & Haut - Passage . La Douane ... Trouvé à l'intérieur – Page 6316France . seurs devront se munir d'un billet ordinaire à les frais pour opérations et formalités en douane seront acquittés sur ... par écrit , au moins vingt - quatre heures pour le passage en transit à Irun , Fuentes- parcours français du tarif , jouiront du bénéfice à l'avance ... Orléans - Midi de France Nord de l'Espagne Les taxes indiquées en b ) ne comprennent , ni de l'origine des chevaux , et la description ... Trouvé à l'intérieur – Page 121... assignée sur la Douane de Foia , Conclu en l'année M.DC.LIX . 121.