Trouvé à l'intérieur – Page 234Mutations . Du 24 mars . Lycée de jeunes filles d ' Agen . - Mlle A percé , maitresse répétitrice et stagiaire à l ' économat ... Un nouveau congé de deux mois est accordé , sur sa demande et pour raisons de santé , à Mme Nassoy , institutrice ... Trouvé à l'intérieur – Page 6621 le Seigneur donne à son nouveau vassal pour quel pourra faire , & non pour différer le payement des que julte cause , comme pour minorité ou absence droit ... Trouvé à l'intérieur – Page 13809CHAPITRE JV MODÈLE 20 Pour raison de santé de leur femme . ... connaitre , en particulier : Tout cantinier dont la demande de mutaCOMMISSION DE CANTINIER tion a été reconnue fundée par ... concerposte . nant le statut des cantiniers militaires ; Sa mutation sera prononcée dès qu'une vacance susceptible de lui étre ... Trouvé à l'intérieur – Page 166Il était beaucoup trop tard pour faire ma demande de mutation pour la rentrée scolaire suivante. ... La dérogation pour raison de santé fut rejetée. Trouvé à l'intérieur – Page 1871MUTATIONS DE POSTES POUR RAISONS DE SANTÉ À ELECTRICITÉ DE FRANCE - GAZ DE FRANCE ... Il leur a été demandé de séparer les accidents du travail des maladies , de signaler : leur âge au moment de la mutation , leur ... Trouvé à l'intérieurIl n'avait aucune idée de la raison pour laquelle le directeur de l'hôpital ... La première lorsqu'il avait demandé sa mutation pour se rapprocher de ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 41Durant ce mois, elle s'est demandé plusieurs fois si elle n'allait pas essayer de le convaincre de demander sa mutation pour partir avec eux et reconstruire ... Trouvé à l'intérieur – Page 3452... minimum après la date de la décision l'incapacité , pour raisons de santé , de répondre aux griefs arti- rejetant la demande précédente . ... Les demandes de mutation pour convenances personnelles peuvent être établies à toute époque . Trouvé à l'intérieur – Page 97locale en raison du poids intolérable des dépenses de santé. ... cours des années quatre-vingt montrent que la demande de soins n'est pas élastique (Heller. Trouvé à l'intérieur – Page 55La femme mariée peut , même si elle ne remplit pas les conditions , déposer une demande en vue de se rapprocher du lieu ... Aucune demande de mutation , sauf pour raison de santé reconnue , ne pourra être déposée après les délais des ... Trouvé à l'intérieur – Page 196L'effectif était de 1 350 il y a deux ans , M. Lamotte a demandé à se démettre , pour raisons de santé , de ses fonctions d'Administrateur des Etablissements Arbel , M. Echallier , Administrateur ... et à Givet ( Ardennes ) pour protester ntre des mutations et de déclassements , les ouvriers de la fonderie de bronze Wisco se ... Trouvé à l'intérieur – Page 104Lorsqu'il accepte , pour raison de santé , une mutation à Agen où la chaire ... Contraint à demander un congé avec traitement , il obtient du ministre une ... Trouvé à l'intérieur – Page 633MUTATION SECRÈTE . billau , et pour raison encore du non - fumage des ... qui , sans autre motil , si sante pour autoriser la demande du droit auquel non ... Trouvé à l'intérieur – Page 22MUTATIONS dans la catégorie des Membres CHEFS DE COMPTABILITE : Anciens Comptables Qualifiés : M. Bernard CRAMOIZEN , Aubervilliers . ... sur l'enseignement S.C.F. Une demande d'habilitation à percevoir la taxe d'apprentissage pour le Centre Europe S.C.F. a ... M. Jean - Pierre MASSON dont la candidature avait été proposée par M. HUTTEAU , démissionnaire pour raison de santé . Trouvé à l'intérieur – Page 102Phi- dera pas la souffrance : Laquelle peut être demandée » libert Ecuyer Sieur ... a pris fin , & ne subliste que pour les au» ils sont tenus pour raison ... Trouvé à l'intérieur – Page 169... centrale nucléaire ; il est embauché en décembre 1985 , il travaillait auparavant dans une autre centrale . Le médecin note , dans sa demande de mutation pour raisons de santé , une « désadaptation professionnelle progressive entre mars ... Trouvé à l'intérieur – Page 4286Il lui demande : 1 ° pour quelle raison la rémunération de ces examens a été ... par M. le ministre de la santé publique et de la population pour obtenir ... Trouvé à l'intérieur – Page 837Certains analystes y ajoutent un facteur tribal en raison d ' une prééminence des Xhosas . ... Les démentis de M . de Klerk sont régulièrement écornés par les dépositions des anciens serviteurs de l ' apartheid qui ont demandé une amnistie ... les plus libéraux estiment que le poids de son image entrave la mutation d ' un parti décidé à se libérer du passé pour mieux ... selon les chiffres de fin 1996 , a déclaré le ministre sud - africain de la Santé , Mme Dlamini Zuma , citée par l ' AFP . Trouvé à l'intérieur – Page 141Les plus lourdement compromis ont parfois recours à la fuite pour se ... l'employé peut aussi demander un congé pour raisons de santé et rentrer en ... Trouvé à l'intérieur – Page 37Le ministre des solidarités , de la santé et de la famille , Pour le ministre et par délégation : La sous - directrice de la gestion ... POSTES EN ADMINISTRATION CENTRALE ANNEXE I DEMANDE DE MUTATION A. DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ ( DGS ) 1 poste vacant . ... DE LA DEMANDE : Pour toute demande de mutation motivée par un rapprochement de conjoint , par des raisons médicales ... Trouvé à l'intérieur – Page 223la confiance totale du monde ouvrier qui doit « s'ouvrir » pour que les examens médicaux aient une base sérieuse ; la confiance totale aussi du ... Ne devraient être qualifiés de mutations que les changements de poste qui répondent à des nécessités psychiques ou ... de la production , elles peuvent être aussi demandées par les salariés pour des motifs de santé , ou parfois pour d'impérieuses raisons ... Trouvé à l'intérieur – Page 25En aucun cas , les permutations ne peuvent avoir pour effet de faire affecter à une unité un gendarme ou un gradé avant un militaire dont la demande de mutation pour cette unité est déjà régulièrement classée . ... Mutations . ART . 23 . Les mutations des militaires non officiers de la gendarmerie ont lieu pour les motifs suivants : pour convenances personnelles ; pour raisons de santé ; d'office pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 173J ' ai passé à Cléebourg maintenant six ans , ma santé laisse à désirer surtout en hiver à cause de l ' annexe distante d ' une ... Le maire a déclaré que la subvention sollicitée pour la nouvelle maison d ' école catholique n ' a pas encore été accordée et c ' est pour cette raison que sa ... une demande de mutation , puis revient sur sa décision en estimant que son successeur aura plus de mal que lui pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 45Cela éveille bien des convoitises et on peut se demander ce qui restera aux malades . ... pour des raisons d'opportunité politique et aussi de corruption .