oc (A renseigner par les agents de santé) 1. Au cours des 14 jours précédant votre départ, avez-vous consulté pour un Problème de santé? . PLAN D’ACCÈS. Non Si oui, Préciser le motif : 2. Le but de ce document de voyage est de garantir la sécurité de tous les passagers sous déclaration. La déclaration fiscale (revenus de 2008) de l’exercice d’imposition 2009 est accessible via votre Taxbox. Il est aussi personnel et non-transférable. Des cas suspects ou confirmés de fièvre de coronavirus ont-il été déclarés au sein de votre famille ou dans votre entourage? Notice importante Si le traitement envisagé présente des dangers manifestes pour le respect et la protection de la vie Afin de vous faciliter la tâche, cette déclaration est pré-remplie autant que possible. La date ultime de rentrée de cette déclaration dans les délais est fixée au 30 juin 2009 . Direction de santé publique de la Montérégie Page 1 sur 2 Pour nous joindre : 1 800 265-6213 ou 450 928-3231 DE COMPLÉTER ET RETOURNER RAPIDEMENT À LA DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE PAR TÉLÉCOPIEUR AU 450 928-3023 (CONFIDENTIEL) Ce formulaire est accepté pour une déclaration de maladie de Lyme par les médecins 1. Pour obtenir le formulaire d'attestation de voyage pour Porto Rico, vous devrez fournir des informations sur vous-même et votre vol. Médicaments dérivés du sang. Ce formulaire d'attestation a depuis été remplacé par l'attestation couvre-feu. Liens directs. Une attestation de sortie devait être remplie si vous quittiez votre domicile pendant le reconfinement de novembre - décembre. Formulaire 12267*04 : Soins reçus à l'étranger - Déclaration à compléter par l'assuré Cerfa n° 12267*04 - Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) Autre numéro : S3125c Tél. Annexe B du formulaire de déclaration d’un établissement de fabrication, ... DES PRODUITS DE SANTÉ. Médicaments. Formulaires de déclaration - Impôt sur le revenu ADC010A-12I - بيان يوضح مصدر العجز أو الحصيلة بدون ربح المصرح بهما ADC010F-12I - Etat explicatif de l'origine du déficit ou du résultat nul déclaré VOTRE DÉCLARATION DE SANTÉ ... Les données personnelles demandées dans le présent formulaire seront utilisées pour nous acquitter de nos obligations légales, ainsi que dans l'intérêt public, conformément aux règlementations et recommandations émises par les autorités de santé Ce formulaire est la première étape d’un programme complet conçu par les autorités pour surveiller l’état de santé des voyageurs avec des messages (SMS) de leur arrivée jusqu’à la fin de la quarantaine. DECLARATION DE TRAITEMENT Loi N° 09-08 promulguée par le Dahir N° 1-09-15 du 22 Safar 1430 (18 Février 2009)- Art 15. STUPÉFIANTS, PSYCHOTROPES ET PRÉCURSEURS CHIMIQUES ... Rabat Institut - Maroc. : +212 537 682 289 / +212 537 770 645 Fax : + 212 537 681 931. En cas d’utilisation d’un formulaire papier ou électronique pour la collecte des données : Support : Formulaire papier ou électronique utilisés pour la collecte des données personnelles.